Condamnée pour violation de brevets aux États-Unis, BRP veut aller en appel

Condamnée pour violation de brevets aux États-Unis, BRP veut aller en appel

1098396-brp-emploie-quelque-3000-personnes
BRP emploie quelque 3000 personnes à Valcourt, où se trouvent son siège social et son usine principale.

Condamnée la semaine dernière aux États-Unis à verser 19,5 millions $ en dommages-intérêts à son concurrent américain Arctic Cat pour violation de brevets, BRP a décidé de porter la cause en appel.

Le constructeur des véhicules récréatifs Ski-Doo, Sea-Doo et Can-Am estime que ce verdict rendu le 1er juin dernier par une cour fédérale de district du sud de la Floride est «sans fondement».

Un jury en était alors venu à la conclusion que BRP avait enfreint deux brevets liés à un dispositif de sécurité dont la principale fonction est de prévenir les accidents de motomarine.

«Les brevets, c’est très technique et il y a énormément place à l’interprétation, a expliqué jeudi le président et chef de la direction de l’entreprise, José Boisjoli, au cours d’un entretien téléphonique en marge de l’assemblée annuelle qui se tenait à Valcourt. On savait que la cause serait difficile puisqu’elle était devant un jury.»

Arctic Cat faisait valoir que plus de 151 000 motomarines Sea-Doo des années 2009 à 2015 sont concernées.

Selon M. Boisjoli, l’appel se déroulera devant un juge, qui fait fréquemment appel à des experts avant de rendre une décision, ce qui, à son avis, devrait permettre à l’entreprise québécoise de mieux faire valoir ses arguments.

Lire la suite…

Facebook